Déposée le 26 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « F LE PETIT FUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE domicilié(e) 18 rue des Volontaires, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul LABOURDETTE, Gérant - France.
La marque F LE PETIT FUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE - SARL - 18 rue des Volontaires, 75015 PARIS - France
Jean-Paul LABOURDETTE, Gérant - France
Inscription le 17 août 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°328317 - Publication au BOPI 2001-08-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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